Françoise Labalette
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
LABALETTE (Françoise)
Terres Univia
Objet:
o) La composition des membres de la section « Lin et chanvre » nommés
au titre des représentants des utilisateurs des produits de récoltes obtenues à partir de semences ou de plants est ainsi complétée
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000050874179
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2024
31/12/2024
De:
LABALETTE (Françoise)
Terres Univia
Objet:
g) La composition des membres de la section « Colza et autres crucifères » nommés
au titre des représentants des utilisateurs des produits de récoltes obtenues à partir de semences ou de plants est ainsi complétée
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000050874179
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2024
31/12/2024
De:
LABALETTE (Françoise)
Objet:
Terres Univia
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000050874179
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2024
31/12/2024
De:
LABALETTE (Françoise)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « grandes cultures » avec voix consultative
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000050198378
(source JORF)
nomination
11 Septembre 2024
11/09/2024
De:
Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des utilisateurs de produits des récoltes
obtenus à partir des semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000599634
(source JORF)
nomination
24 Décembre 2002
24/12/2002
De:
Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Labalette (Françoise)
Organisation nationale interprofessionnelle des graines et fruits oléagineux
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2002
21/11/2002
De:
Labalette (Françoise)
Objet:
membres des sections du CTPS
Au titre des représentants des instituts techniques spécialisés ou assimilés
Remplace:
M. Delplancke (Denis)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000203376
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2000
29/01/2000